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Marques déposées par la société LES FABRICANTS REUNIS
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LES ATELIERS DU SIEGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ATELIERS DU SIEGE
LES FABRICANTS REUNIS

Numéro de dépôt :
1268302
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque LES ATELIERS DU SIEGE

Déposée le 13 juillet 1982 par la société LES FABRICANTS REUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ATELIERS DU SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES FABRICANTS REUNIS domicilié(e) Route Nationale 10, 40530 LABENNE (dossier no 2006383) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 720 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2006383) - France.

La marque LES ATELIERS DU SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ATELIERS DU SIEGE est expirée depuis le 13 juillet 2002.

LES FABRICANTS REUNIS a également déposé les autres marques suivantes : ADM AMBIANCE DE MAISON Planète déco , La place de marché , ALTIS , CHARTER'S


LES FABRICANTS REUNIS - Route Nationale 10, 40530 LABENNE (dossier no 2006383) - France - SIREN 652720103


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2006383) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1992 n°2006383 - Publication au BOPI 1992-06-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription - Changement de dénomination n°37927 - Publication au BOPI

Glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.